CCAS du 07 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/51Approbation du compte-rendu synthétique de la séance du Conseil d'Administration du C.C.A.S. du 17 octobre 2023 - Délibération - Annexe14/12/202315/12/2023
DEL2023/52Approbation du compte-rendu synthétique de la séance du Conseil d'Administration exceptionnel du C.C.A.S. du 7 novembre 2023 - Délibération - Annexe14/12/202315/12/2023
DEL2023/53Passage en M57 au 1er janvier 2024 du budget principal du CCAS, fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202315/12/2023
DEL2023/54Fixation de la participation aux sorties et ateliers du 1er trimestre 2024 proposés pour les seniors de 62 ans et plus de la ville de Rueil-Malmaison - Délibération - Annexe14/12/202315/12/2023
DEL2023/55Mise à jour des règlements de la Restauration "Seniors" - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202315/12/2023
DEL2023/56Autorisation à percevoir la subvention départementale relative aux coûts d'abonnement à un système de téléalarme en faveur des personnes âgées et en situation de handicap pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)14/12/202315/12/2023
DEL2023/57Convention relative à l'amélioration et l'adaptation de l'habitat entre le CCAS et l'association SOLIHA - Délibération - Annexe14/12/202315/12/2023
DEL2023/58Décisions non nominatives du Président et du Vice-Président du Centre Communal d'Action Sociale pour le mois de novembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202315/12/2023
DEL2023/59Décisions nominatives du Président et du Vice-Président du Centre Communal d'Action Sociale pour le mois de octobre 2023 - Délibération - (sans annexe)14/12/202315/12/2023
DEL2023/60Décisions CP-CU-CMS-épicerie zéro pour les mois de septembre et octobre 2023 - Délibération - (sans annexe)14/12/202315/12/2023