Conseil Municipal du 19 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Présentation du rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2022291 - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023

de l'éducation, de la culture, de la jeunesse et des sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
256Subvention à l'association Mission Locale Rives de Seine - Exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
257Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - RAC Omnisports - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
258Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - RAC Basket Première - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
259Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - Football Club de Rueil-Malmaison - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
260Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - Cercle d'Escrime de Rueil-Malmaison - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
263Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - Rueil Culture loisirs - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
278Adhésion au Réseau Micro-Folie - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
288Approbation de l'acte modificatif n°3 au contrat n°20123 de concession de service public conclu avec la SEMTAM relatif à la gestion et l'exploitation des Cinémas et du Théâtre André Malraux, portant une aide financière à la SEMTAM eu égard aux difficultés d'exploitations liées à l'insuffisance de la reprise des fréquentations des salles de cinéma et du Théâtre - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
292Convention type de partenariat entre la Ville et les différents partenaires à l'occasion du Forum de l'Orientation et des Métiers du 27 au 29 février 2024 - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023

de l'équipement, de l'urbanisme et du développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
268Fixation des tarifs municipaux 2024 - Places de Taxis - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
269Fixation des tarifs municipaux 2024 - Commerce : occupation du domaine public et animations commerciales - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
270Fixation des tarifs municipaux 2024 - Occupation du domaine public sur voirie et Stationnement - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
277Cession d'un pavillon communal situé 65 avenue du Président Pompidou - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
279Convention tripartite entre l'EPT POLD, l'association Le Cercle Ressourcerie et la Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
280Convention de partenariat entre la Ville de Rueil-Malmaison et le Département des Hauts-de-Seine pour la gestion et l'entretien des routes départementales en agglomération - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
286Approbation du contrat pour la maintenance et les travaux des systèmes de sureté et de sécurité des bâtiments communaux, conclu avec le groupement constitué d'AXELLENCE (mandataire) et de BATHELEC (co-traitant) - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
287Approbation de l'acte modificatif n°2 au contrat 22055 conclu avec le groupement constitué des sociétés VIVERCI (mandataire), ETIENNE FAMIN ARCHITECTE, OTEIS CONSEIL, QIVY HABITAT, TOP et EMI TERTIAIRE, relatif au marché global de performance énergétique sur 7 bâtiments communaux, portant diverses modifications techniques et financières - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
289Approbation de l'acte modificatif n°4 au contrat de concession n°19003 conclu avec la Société Rueil Stationnement (groupe Indigo INFRA) pour la construction et l'exploitation des parcs de stationnement, portant modifications techniques et financières relatives aux travaux dans les parcs Central et complémentaires (lot L) de l'Arsenal - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
294Modification de la délibération numéro 232 du 20 novembre 2023 portant cession de la propriété communale située 163 avenue du 18 juin 1940 au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France. - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023

des finances, des affaires générales, sociales et familiales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
246Présentation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2023 - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
247Décisions municipales prises par le Maire en application des articles L.2122-22 du CGCT - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
248Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) du 28 novembre 2023 et fixation du montant du FCCT - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
249Présentation du rapport en matière d'égalité entre les femmes et les hommes du 1er octobre 2022 au 30 septembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe27/12/202327/12/2023
250Budget primitif de la commune et budgets primitifs des services annexes de la chambre funéraire et du restaurant administratif, relatifs à l'exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/12/202327/12/2023
251Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
252Subvention de fonctionnement accordée à la Caisse des Ecoles pour 2024 - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
253Subvention de fonctionnement pour le budget annexe du restaurant administratif pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
254Subvention de fonctionnement accordée au Centre Communal d'Action Sociale pour 2024 - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
255Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - Aides et soins 92 Centre Rueil - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
261Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - Amicale du personnel communal - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
262Subventions aux associations locales - Exercice 2024 - Association rueilloise d'éducation populaire ABEILLE - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
264Subventions aux associations locales d'un montant inférieur à 23 000 € - Exercice 2024 - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
265Subventions exceptionnelles aux associations locales - Exercice 2024 - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
266Fixation des tarifs municipaux 2024 - Activités culturelles : Médiathèque, Réseau de lecture publique, Libris Café, Cinémas Ariel, Théâtre André Malraux et Micro Folies - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
267Fixation des tarifs municipaux 2024 - Concessions funéraires et chambre funéraire - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
271Fixation des tarifs municipaux 2024 : Ferme du Mont Valérien - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
272Adhésion au CNAS - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
273Mise en œuvre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
274Mise en œuvre du forfait mobilités durables - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
275Renouvellement de la Convention de mise à disposition du service de la Commande publique auprès de l'Établissement public territorial Paris Ouest La Défense (POLD) - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
276Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
281Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 5 796 165 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Hauts de France par VILOGIA PREMIUM pour l'acquisition en VEFA de 15 logements collectifs PSLA , lot A2 ZAC de l'Arsenal, rue Madeleine Salzgeberg à Rueil-Malmaison - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
282Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 757 558 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par ERIGERE pour l'acquisition et l'amélioration de 7 logements situés au 71/75 boulevard Richelieu à Rueil-Malmaison - Délibération - Annexe - Annexe27/12/202327/12/2023
283Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 1 036 731 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par HAUTS-DE-SEINE HABITAT pour l'acquisition et l'amélioration de 20 logements situés au 6 rue Corneille à Rueil-Malmaison - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
284Actualisation des plafonds du RIFSEEP - Délibération - Annexe27/12/202327/12/2023
285Renouvellement de l'attribution d'un véhicule de fonction - Délibération - (sans annexe)27/12/202327/12/2023
290Indemnisation du préjudice corporel d'un administré dans le cadre de la responsabilité civile de la Ville - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023